Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale

CURIOUS FACTORY

Forme juridique

SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)

Capital social

50 000 €

Siège social

460 avenue de la Quiera, 06370 Mouans-Sartoux

RCS

RCS Cannes 817 587 900

SIRET

817 587 900 00025

TVA intracommunautaire

FR81817587900

E-mail

Directeur de la publication

Tibaut Marzano

2. Hébergement

Hébergeur

Nuxit — Groupe Celeste

Adresse

20 rue Albert Einstein, 77420 Champs-sur-Marne

Téléphone

01 70 17 60 20

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, photographies, illustrations, logotypes, marques, éléments graphiques et sonores — est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Les marques Curious Factory, Quiz Boxing, Curious World et VIP Arena, ainsi que les logotypes associés, sont des marques de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact — nom et prénom, établissement, adresse e-mail, numéro de téléphone et contenu du message — sont recueillies avec le consentement de l'utilisateur.

Finalité

Répondre aux demandes de contact et d'information commerciale.

Base légale

Consentement de la personne concernée (article 6.1.a du RGPD).

Destinataire

L'éditeur du site, à l'exclusion de tout tiers. Aucune donnée n'est vendue ni cédée.

Durée de conservation

3 ans à compter du dernier contact.

Transfert hors UE

Aucun.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de ses données, ainsi que d'un droit à la portabilité. Ces droits s'exercent par e-mail à , accompagné le cas échéant d'un justificatif d'identité.

En cas de désaccord persistant, une réclamation peut être introduite auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

5. Cookies et mesure d'audience

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6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les informations présentées, notamment les chiffres relatifs aux installations, sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.